Mémoire droits d'auteur et numérisation

Bonjour à tous,

En dépit de l’agitation liée à la période des affectations à l’ENSSIB, je vous informe que mon mémoire d’étude est disponible sur Memsic. (sous licence Creative Commons)

Il s’agit d’une étude comparée des stratégies de numérisation mises en oeuvre de part et d’autres de l’Atlantique, en France et au Québec, notamment en ce qui concerne la gestion des questions de droit d’auteur.

Il faut savoir que Bibliothèques et Archives nationales du Québec (BAnQ) met en oeuvre une politique volontariste étonnante en la matière, de manière à “libérer” les droits pour intégrer à sa collection numérique des documents protégés.

BAnQ se démarque en privilégiant les contatcs directs avec les auteurs, plutôt que le recours à des exceptions législatives ou la négociation collective.

Et cette stratégie fonctionne : BAnQ obtient des résultats très encourageants, pour des affiches, des livres d’art, mais aussi pour la presse, voire même des monographies de référence. La preuve que les auteurs peuvent envisager de manière favorable la numérisation et la diffusion de leurs oeuvres, à condition de savoir les approcher. La numérisation est avant tout une question de diplomatie !

Un exemple atypique, à découvrir et à méditer à une heure où la BnF se pose justement la question de l’élargissement de Gallica en direction de documents récents et protégés (notamment la presse).

Mon mémoire comporte également une étude comparée des lois canadienne et française en matière de bibliothèque et de droits d’auteur. Une occasion de découvrir les spécificités d’un système de copyright, qui comportent des éléments très utiles pour les bibliothèques : fair dealing (usage équitable), mécanismes pour traiter le cas des oeuvres orphelines.

Ces exemples pourraient servir de source d’inspiration si le législateur envisage de réformer la Loi DADVSI.

3 thoughts on “Mémoire droits d'auteur et numérisation

  1. Bonjour,
    j’aimerais beaucoup pouvoir lire l’étude en question, qui semble passionnante, hélas le lien donné (“http://memsic.ccsd.cnrs.fr/mem_00000460.html. “) débouche pour ma part sur un site (“https://www.bv.rhone-alpes.fr/”) qui impose de montrer patte blanche…. serait-il accessible autrement?
    Merci.

    Cordialement

    Ithier Jean-André

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